Quel régime juridique pour les terrasses implantées sur la voie publique ?

Réservé aux abonnés Quel régime juridique pour les terrasses implantées sur la voie publique ?

«Nul ne peut, sans disposer d'un titre l'y habilitant, occuper une dépendance du domaine public». L’article L. 2122-1 du CG3P (Code général de la propriété des personnes publiques) pose le principe selon lequel l’occupation du domaine public, qu’il s’agisse d’un trottoir ou d’une place, pour y installer une terrasse, nécessite une Autorisation d’occupation temporaire (AOT) du propriétaire, le plus souvent la commune. Un régime juridique très particulier est applicable à ces autorisations. Explications.

RSE : la forêt, un sujet complexe et crucial

Réservé aux abonnés RSE : la forêt, un sujet complexe et crucial

De plus en plus d'entreprises s'intéressent, dans le cadre de leur politique RSE, à la préservation de la forêt, menacée par le changement climatique. Mais attention, certaines actions peuvent engendrer plus de dommages que d'effets bénéfiques.

Réservé aux abonnés Origin Rénovation responsable, espoir de la RSE

La société Origin Rénovation responsable, qui rénove des bâtiments avec des matériaux biosourcés, place la RSE au cœur de sa stratégie. Elle a notamment été récompensée lors des Trophées de l’économie responsable 2022 en tant qu’espoir de la RSE. Implantée à Templeuve-en-Pévèle. Origin Rénovat…

Réservé aux abonnés Nouvelle gouvernance à la Société d'exploitation des ports du Détroit

Le Port de Calais Boulogne a son nouveau président : le Dunkerquois François Lavallée a pris, le 16 août dernier, les rênes de la Société d’exploitation des ports du Détroit (SEPD). Portrait et perspectives. Avec l’élection de François Lavallée, président de la CCI Côte d’Opale, réélu l’an dernier,…

Réservé aux abonnés Grand bain de croissance pour Senssation Piscines

Face aux vagues de chaleur qui ont touché les Hauts-de-France cet été, l'entreprise Senssation Piscines, fondée en 2014 à Wambrechies, a réalisé des ventes records. Le pisciniste aux 3,5 M€ de chiffre d'affaires surfe sur une belle vague de croissance. Les épisodes de canicule en août et la météo…

Réservé aux abonnés Fredy Décima, un manager visionnaire, nous a quittés

La Gazette Nord-Pas de Calais s’associe à l’émotion suscitée par la disparition de Fredy Décima, entrepreneur emblématique de l’Arrageois et de la région. «Animateur, entraîneur, visionnaire, en avance sur son temps, humaniste, clairvoyant, homme simple, passionné et passionnant», voilà quelques qu…

Prolongez l’été avec un Vaucluse plus vrai que nature

Destination culturelle, patrimoniale et gastronomique déjà mondialement reconnue, le Vaucluse s’affirme aussi comme une des destinations nature tendance de l’Hexagone. Un véritable plébiscite pour ce département alliant grands espaces et pratique des loisirs de plein air. Découverte de ce Vaucluse…

Euratechnologies : Hiptown aide Ankorstore et Alma à s'implanter

Euratechnologies, premier incubateur européen, vient d'accueillir deux nouvelles entreprises : la première place de marché française Ankorstore et la fintech Alma, spécialiste des solutions de paiement. C'est au premier étage du bâtiment Hashtag d'Euratechnologies et sur plus de 900 m2 qu'Ankorstor…