2016, année de lutte contre le chômage ?

Réservé aux abonnés 2016, année de lutte contre le chômage ?

François Hollande l’a confirmé lors de ses vœux : cette année, le gouvernement devrait prendre des mesures importantes pour lutter contre le chômage. Le sujet, premier sujet de préoccupation des Français, malgré une très légère décrue du chômage prévue par l’Insee pour 2016, suscite de nombreuses discussions parmi les partenaires sociaux.

L’envol de l’énergie éolienne

Réservé aux abonnés L’envol de l’énergie éolienne

Dans sa deuxième édition de l’Observatoire de l’éolien, France Energie Eolienne constate un redémarrage de la filière se traduisant par une nette augmentation des emplois dans ce secteur industriel d’avenir. Les résultats de l’enquête ont été dévoilés à l’occasion du récent Salon européen de l’énergie éolienne qui a réuni 9 000 professionnels du secteur. Des résultats encourageants alors que la COP 21 se tient actuellement à Paris.

Réservé aux abonnés La liquidation judiciaire de l’entreprise Sambre et Meuse dans le Nord

Le résultat net de 2012 et 2013 n’a été officiellement positif qu’à la suite de produits exceptionnels constatés pour 11,9 M€ en 2012 et 15 M€ en 2013 liés aux abandons de créances consenties par l’actionnaire UVZ sur les apports de trésorerie effectués. Le tribunal de commerce de Valenciennes a pa…

Réservé aux abonnés Les ambitions d’une nouvelle école

Bruno Lecluse, président directeur général de GrandLille.TV et coordinateur de l’ESJ Paris-Grand Lille. “ Changer notre regard sur le monde” : c’est de cette manière que Bruno Lecluse, président directeur général de GrandLille.TV et coordinateur de l’ESJ Paris-Grand Lille a imaginé ce projet dont…

Réservé aux abonnés Elus communaux, vos délégations sont‑elles valables ?

Le maire conserve la responsabilité “de la surveillance et du contrôle” de la façon dont les adjoints ou conseillers municipaux délégataires exercent les fonctions déléguées. S’il existe plusieurs sortes de délégations dont les caractéristiques diffèrent, toutes doivent en toute hypothèse répondre…

Réservé aux abonnés Loyauté des relations contractuelles : jusqu’où ?

Il en ressort ceci. 1. Devant le juge administratif, il est vain pour les parties à un contrat administratif d’en contester la validité en invoquant l’incompétence de ses signataires. Les règles du CGCT relatives aux délibérations, délégations, transferts de compétence et autres envois en préfectur…

Réservé aux abonnés L’occupation sans titre du domaine public donne lieu à redevance

Le plus souvent, il est fait un usage commun et impersonnel d’un tel domaine. Ainsi, des piétons qui empruntent une voie communale les menant à un monument public dont ils feront la visite, payante ou non. Mais le domaine public peut aussi faire l’objet d’une utilisation privative. Il en est ainsi…