Lancement du “Joli mois de l’Europe en Nord-Pas-de-Calais”
Durant tout le mois de mai, des sites industriels, environnementaux, d’insertion, de recherche ouvrent leurs portes au grand public pour montrer les réalisations concrètes de l’Europe dans notre région.
Lire l'article en complet Edition Nord N. 8552 - anne.castelbouPremier bilan de la BPI sur fond de polémique
La BPI a injecté 630 millions d’euros dans l’économie et poursuivi les activités d’Oséo, selon le premier bilan d’activité de la nouvelle Banque publique d’investissement. Sur fond de polémique sur les missions de l’établissement entre son directeur-général et sa...
Lire l'article en complet Edition Nord N. 8552 - Anne DaubreeBaux commerciaux : l’entretien des accessoires nécessaires à l’usage de la chose louée Charles
Dans un arrêt récent, rendu au visa des articles 1719 et 1723 du code civil, la Cour de cassation1 est venue étendre le spectre des obligations du bailleur commercial en matière d’entretien de la chose donnée à bail.
Lire l'article en complet Edition Nord N. 8552 - Charles DELAVENNENouvelles sanctions pour nonrespect des délais de paiement
Si le principal pilier du projet de loi dit “Hamon” est, sans conteste, l’action de groupe ainsi que le renforcement des droits des consommateurs, certaines de ses dispositions laissent penser qu’un invité mystère pourrait s’immiscer dans les futurs débats...
Lire l'article en complet Edition Nord N. 8552 - La Gazette Nord-Pas de CalaisLe commerce équitable essaie de sortir de sa niche
Apparemment, tout va pour le mieux : neuf Français sur dix affirment savoir ce qu’est le commerce équitable. Mais ils dépensent moins de 7 euros, par personne et par an, en ce sens… Pourtant, d’après les acteurs de la...
Lire l'article en complet Edition Nord N. 8552 - Anne DaubreeChangement d’activité : l’émergence d’un critère purement quantitatif
Le changement d’activité réelle d’une société emporte cessation d’entreprise et notamment la perte du droit au report des déficits. La deuxième loi de finances rectificative pour 2012 est venue préciser cette notion. L’objectif affiché consistait à poser des critères...
Lire l'article en complet Edition Nord N. 8552 - La Gazette Nord-Pas de CalaisDe l’autre côté de la frontière
Les Belges peinent toujours à rembourser leurs dettes En Belgique, les gens ont du mal à joindre les deux bouts et empruntent. Seulement, ils éprouvent aussi des difficultés à rembourser leurs créanciers, selon les journaux du groupe Sud presse....
Lire l'article en complet Edition Nord N. 8552 - Bastien Vandoolaeghe
Lancement du “Joli mois de l’Europe en Nord-Pas-de-Calais”
Durant tout le mois de mai, des sites industriels, environnementaux, d'insertion, de recherche ouvrent leurs portes au grand public pour montrer les réalisations concrètes de l'Europe dans notre région.
Lire l'article en complet Edition Nord N. 8552 - anne.castelbou
