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A ne pas confondre avec l’image sulfureuse du trust anglo-saxon qui se caractérise selon la doctrine fiscale française1 par le fait que la propriété se divise entre legal ownership [propriété juridique qui revient au trustee] et equitable interest [titre ou droit de propriété virtuel, propriété économique qui appartient au(x) bénéficiaire(s)], la fiducie est un outil juridique consacré par le droit français.
Les garanties légales dont bénéficie le cessionnaire dans le cadre de l’acquisition de titres composant le capital d’une société sont issues du droit commun de la vente : garantie contre l’éviction et garantie contre les vices cachés. Explications par me Vincent Bernard, avocat au barreau de Lille, taJ, société d’avocats.
faciliter l’intégration des nouveaux cadres dans le nord‑Pas‑de‑calais : tel est l’objectif de la soirée annuelle du club Gagnants qui, le jeudi 25 septembre, attend près de 400 personnes au palais des Beaux‑arts de Lille.
Exemple d'un écoproduit par Neo Eco (en collaboration avec l'Ecole des mines de Douai et l’agence Piks) : la table Dolmen en béton alternatif à base de sédiments fluviaux, sables de fonderie et gravats de déconstruction. Les deux fondateurs et associés de Neo Eco, Christophe Deboff…
Boulogne-sur-Mer, lors du premier conflit mondial, fut une place très importante du débarquement des troupes alliées. Symboliquement, l’ancienne gare maritime, désaffectée depuis l’arrêt du trafic transmanche, a été choisie pour accueillir cette grande exposition sur le rôle tenu à cette époque par…
Alain Potier et Elodie Muys. Portée par la BGE, l’antenne du Calaisis de la couveuse Littoral Opale trouve son origine, voici cinq ans, dans la Maison de l’emploi calaisienne dont les dirigeants d’alors souhaitaient bâtir une structure spécifique pour l’accueil des porteurs…
Les principaux acteurs du cinquième forum transfrontalier de Frethun. Frethun et la Communauté de communes (appelée à se fondre en 2015 dans Cap Calaisis) préparent leur cinquième forum de l’emploi transfrontalier. Soit, une trentaine d’entreprises, deux universités (Liège et Margate),…
Installée depuis le début d’année à Loon-Plage, et depuis quelques jours à Dunkerque, “La Ruche qui dit oui” propose de la vente directe entre producteurs locaux et consommateurs. Pain, miel, volaille, produits crémiers, bière, chocolats, confitures, fruits et légumes, fleurs… : l’anten…
Depuis le 1er septembre, Work&Co accueille ses premiers locataires, pour une heure, une journée ou plus selon les besoins de chacun. Il y a trois ans, Pierre Bataille et Steffi De Jonghe, travailleurs indépendants, devaient faire face à la limite du télétravail en couple. «On devait faire un ch…