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Réunis en congrès à Montpellier jusqu’au 26 septembre, sur le thème de la transmission, les notaires ont réservé un accueil chaleureux à leur ministre de tutelle. Christiane Taubira a su trouver les mots pour amadouer la profession, et s’est bien gardée d’évoquer les sujets qui fâchent.
Droit
Rigidité légale contre souplesse contractuelle ? Voire… Ne serait-ce pas plutôt la loi qui introduit ici de la souplesse dans les relations contractuelles ?
Activité toujours plus soutenue pour la Commission nationale informatique et libertés qui a publié son bilan pour l’année 2011, le 10 juillet dernier. Sur les 6 000 plaintes reçues l’an dernier, un millier concernent le “droit à l’oubli” sur Internet.
Pour une voiture “propre et populaire”. Le plan gouvernemental de soutien à la filière automobile a été présenté le 25 juillet, à l’Elysée, par Arnaud Montebourg, ministre du Redressement productif. Par ce plan, le gouvernement mise sur la mutation de l’automobile française vers des véhicules plus…
L’article L 141-5 du code du sport le rappelle : “Le Comité national olympique et sportif Français (CNOSF) est propriétaire des emblèmes olympiques nationaux et dépositaire de la devise, de l’hymne, du symbole olympique et des termes ‘Jeux olympiques’ et ‘olympiade’.” Plus généralement, les Jeux ol…
L’abbé Pierre-Marie Leroy, Marc Sockeel et Luc Clabaut, les trois chevilles ouvrières du projet. Les dernières soeurs de l’ordre cistercien qui vivaient dans l’abbaye de Belval ont quitté les lieux le 19 juin dernier pour rejoindre Igny-sur-Marne. L’établissement s’était structuré autour du…
Les chevalements en toile de fond, véritables beffrois du bassin minier. “Notre territoire de 120 hectares, long de 120 kilomètres, qui compte 160 communes et plus d’un million d’habitants, a été façonné par trois siècles d’activité”, indiquait Jean- François Caron, président de l’associatio…
A l’estuaire de la Slack, Rivages propres s’associe à l’opération “Grand Site” en menant un chantier expérimental pour éliminer une espèce végétale invasive, la renouée du Japon. A son lancement en 1991, la structure s’est d’abord spécialisée dans le nettoyage du littoral et des cours d’eau.…
Frédéric Sudan, lors de sa prise de fonction au Rotary Club de Calais, le 20 juin dernier. Longtemps, les journalistes se sont demandé qui il était. Il était de toutes les manifestations publiques d’Eurotunnel, de tous les voyages de presse, mais ne ressemblait pas à un chargé de communicati…